Présence du commissaire enquêteur à la mairie de Frépillon
Adresse de la mairie : 2 rue du Coudray - 95740 Frépillon
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Archives
Permanence du commissaire enquêteur au SMAPP
Présence du commissaire enquêteur dans les locaux du Syndicat mixte d'aménagement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (SMAPP)
Adresse du SMAPP : Hôtel du Département, 2, avenue du parc, 95000 CERGY - Bâtiment D - 1er étage
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Permanence du commissaire enquêteur à la mairie de Taverny
Présence du commissaire enquêteur à la mairie de Taverny
Adresse de la mairie : 2 Place Charles de Gaulle - 95150 Taverny
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Permanence du commissaire enquêteur à la mairie de Saint-Ouen-l’Aumône
Présence du commissaire enquêteur à la mairie de Saint-Ouen-l'Aumône
Adresse de la mairie : 2 Place Pierre Mendès France - 95310 Saint-Ouen-l'Aumône
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Permanence du commissaire enquêteur à la mairie de Bessancourt
Présence du commissaire enquêteur à la mairie de Bessancourt
Adresse de la mairie : Place du 30 Août - 95550 Bessancourt
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Permanence du commissaire enquêteur à la mairie de Méry-sur-Oise
Présence du commissaire enquêteur à la mairie de Méry-sur-Oise
Adresse de la mairie : 14 avenue Marcel Perrin - 95540 Méry-sur-Oise
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Comité syndical n°24
L'ordre du jour est le suivant :
1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°23 du 15 mars 2019
2. Protocole transactionnel avec GEOFIT Expert
3. Acquisition des parcelles appartenant à la SAFER
4. Acquisition de parcelles appartenant au Conseil Départemental du Val d'Oise
5. Acquisition des parcelles appartenant à la commune de Bessancourt
6. Acquisition des parcelles appartenant à la commune de Méry-sur-Oise
7. Acquisition des parcelles appartenant à la commune de Taverny
8. C...
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Permanence du commissaire enquêteur au SMAPP
Présence du commissaire enquêteur dans les locaux du Syndicat mixte d'aménagement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (SMAPP)
Adresse du SMAPP : Hôtel du Département, 2, avenue du parc, 95000 CERGY - Bâtiment D - 1er étage
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Début d’enquête publique
Début d'enquête publique unique et enquête parcellaire liées au projet d'aménagement forestier
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Comité syndical n°23
L'ordre du jour est le suivant :
1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°22 du 18 janvier 2019,
2. Élection du Président
3. Élection du Bureau
4. Modification des statuts
5. Délégations attribuées au Président
6. Bilan des cessions et des acquisitions 2018
7. Compte de gestion 2018 - Compte administratif 2018 – Affectation des résultats
8. Budget Primitif 2019
9. Tableau des effectifs 2019
10. Acquisition de parcelles auprès de la SAFER dans le cadre d’un appel à candidatu...
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