L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du comité syndical n°29 du 28 février 2020,
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Création d'un poste de chargé de mission – chef de projet
Mise à jour du tableau des effectifs
Convention avec la DDSP95 pour la mise à disposition de locaux sur le site de la ferme de la Haute Borne
Mécénat
Demande de subvention – Etat
Points divers
Convention de coopération ave...
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Archives
Comité syndical n°29
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du comité syndical n°28 du 24 janvier 2020,
Bilan des cessions et des acquisitions 2019
Compte de gestion 2019 - Compte administratif 2019 - Affectation des résultats 2019
Budget Primitif 2020
Tableau des effectifs 2020
Approbation de la convention bilatérale portant éviction agricole de la SCEA de la Haute Borne
Attribution du marché de travaux pour la démolition partielle ou totale de bâtiments et enlèvement de...
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Comité syndical n°28
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du Comité syndical n°27 du 13 décembre 2019,
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Débat d'orientations budgétaires 2020
Point divers
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Comité syndical n°27
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du Comité syndical n°26 du 18 octobre 2019,
Déclaration de projet relative au projet d’aménagement forestier de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt
Ouverture de crédits anticipés 2020
Point divers
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Comité syndical n°26
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du Comité syndical n°25 du 11 juillet 2019,
Attribution du marché Plantations 2019,
Approbation de la convention bilatérale portant éviction agricole de la SCEA de la Haute Borne,
Approbation de la convention de surveillance et d’interventions foncières,
Durée d'amortissement des biens immobiliers,
Points divers
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Comité syndical n°25
L'ordre du jour est le suivant :
1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°24 du 7 juin 2019
2. Approbation du protocole sur l’indemnisation des exploitants agricoles évincés dans le cadre du projet de réhabilitation par boisement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt
3. Demande d’aide à l’Etat pour l’évacuation de la décharge illégale située sur le site dit « des Boers »
4. Création d’un poste permanent de technicien géomaticien à temps complet
5. Point divers
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Fin d’enquête publique
Fin d'enquête publique unique et enquête parcellaire liées au projet d'aménagement forestier
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Permanence du commissaire enquêteur au SMAPP
Présence du commissaire enquêteur dans les locaux du Syndicat mixte d'aménagement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (SMAPP)
Adresse du SMAPP : Hôtel du Département, 2, avenue du parc, 95000 CERGY - Bâtiment D - 1er étage
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Permanence du commissaire enquêteur à la mairie de Pierrelaye
Présence du commissaire enquêteur à la mairie de Pierrelaye
Adresse de la mairie : 42 rue Victor Hugo - 95480 Pierrelaye
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Permanence du commissaire enquêteur à la mairie d’Herblay-sur-Seine
Présence du commissaire enquêteur à la mairie d'Herblay-sur-Seine
Adresse de la mairie : 43 rue du Général de Gaulle - 95220 Herblay-sur-Seine
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