L'ordre du jour est le suivant :
1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°39 du 19 novembre 2021
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
3. Avenant à la convention de mise à disposition de services et de moyens matériels entre le Département du Val d'Oise et le SMAPP
4. Création d’un poste de Directeur, à temps complet
5. Mise à jour du tableau des effectifs
6. Orientations Budgétaires 2022
7. Approbation des baux de chasse porta...
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Archives
Comité syndical n°39
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du comité syndical n°38 du 20 septembre 2021
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Attribution du marché de travaux de démolition d’habitations avant travaux d’aménagement
Attribution du marché de maitrise d'œuvre de travaux divers d'aménagement
Approbation des conventions bilatérales portant éviction agricole et occupation précaire des exploitants agricoles du se...
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Comité syndical n°38
L'ordre du jour est le suivant :
Validation des comptes rendus des comités syndicaux n°36 et 37 des 11 juin et 6 septembre 2021
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Attribution du lot 2 – création d'espaces ouverts, du marché de travaux de plantations et d’aménagements forestiers
Points divers
Présentation du projet et avancement
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Comité syndical n°37
L'ordre du jour est le suivant :
Installation des représentants de la Région Ile-de-France et du Département du Val d'Oise au sein du Comité syndical
Election des représentants de la Région Ile-de-France et du Département du Val d'Oise au sein du Bureau du Syndicat
Désignation de la Commission d’Appel d’Offres
Attribution du Marché de travaux préparatoires avant plantations
Demande de subvention auprès de l'Etat pour l’implantation d’une borne fontaine à Méry-sur-Oise
Points ...
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Comité syndical n°36
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du comité syndical n°35 du 8 avril 2021
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Attribution du marché plantations 2021/2024
Attribution du marché de prestations foncières dans le cadre des procédures d'expropriation
Demande de subvention dans le cadre de la DSIL 2021 – barrières
Demande de subvention dans le cadre de la DSIL 2021 – enlèvement de déchets
Convention de co...
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Comité syndical n°35
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du comité syndical n°34 du 12 février 2021
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Bilan des cessions et des acquisitions immobilières 2020
Compte de gestion de l’exercice 2020 - Compte administratif de l’exercice 2020 –– Affectation définitive des résultats 2020
Budget primitif 2021
Délégations de signature au Président du marché de prestations de conseils et de représent...
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Comité syndical n°34
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du comité syndical n°33 du 10 décembre 2020
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Débat d'orientation budgétaire 2021
Mécénat : précisions demandées par les services fiscaux
Conventions d'occupation précaire
Points divers
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Comité syndical n°33
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du comité syndical n°32 du 25 septembre 2020
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Approbation de la convention bilatérale portant éviction agricole de Monsieur Lionel DUQUENOY
Acquisition de parcelles appartenant à la commune de Taverny
Désignation d’un Vice-Président habilité à comparaître pour la signature des actes authentiques établis en la forme administrative
Adop...
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Comité syndical n°32
L'ordre du jour est le suivant :
Validation des comptes-rendus des comités syndicaux n°30 et 31 des 24 juin et 24 juillet 2020,
Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
Convention de coopération avec la Société de livraison des ouvrages olympiques pour la mise en œuvre de mesures de compensation au défrichement
Convention de coopération avec la SPLA Cergy-Pontoise Aménagement pour la mise en œuvre de mesures de compensation au défrichemen...
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Comité syndical n°31
L'ordre du jour est le suivant :
Installation des représentants des Communes et de la Communauté d'agglomération du Val Parisis au sein du Comité syndical
Election du Président
Election des représentants des Communes et de la Communauté d'agglomération du Val Parisis au sein du Bureau du Syndicat
Délégations attribuées au Président
Désignation de la Commission d’Appel d’Offres
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