L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°46 du 30 juin 2023 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Adoption du règlement intérieur 4. Protection sociale complémentaire (sans vote) 5. Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne 6. Examen des demandes exprimées lors de l’enquête parcellaire sur le secteur 2A (Pierrelaye et Saint-Ouenl’Aumône) 7....

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°45 du 6 avril 2023 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Installation de nouveaux membres suppléants pour la Région Ile-de-France 4. Rapport d’activité 2022 5. Attribution du marché de travaux forestiers dans les bois existants 6. Rétrocession de la parcelle BM706 située sur la commune de Bessancourt 7. Election du Président du Syndicat Mixte pour l’amén...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°44 du 16 février 2023 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Exposé de l’ONF sur le mode de traitement des bois existants Bilan des cessions et acquisitions 2022 Compte de gestion 2022 Approbation du Compte administratif 2022 Affectation des résultats 2022 Budget primitif 2023 Contributions des membres pour l'année 2023 Délégation au Prési...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°43 du 1er décembre 2022 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Orientations budgétaires 2023 Examen des demandes exprimées lors de l’enquête parcellaire sur le secteur 2A (Pierrelaye-Saint-Ouen l’aumône) Points divers Quantités plantées par essence Installation d’une caméra à Montjarret  

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°42 du 1er juillet 2022 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Convention de coopération avec la Commune de Sarcelles pour la mise en œuvre de mesures de compensation au défrichement Convention de coopération avec la Commune de La Queue-en-Brie pour la mise en œuvre de mesures de compensation au défrichement Convention de coopération avec la Société Ile d...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Présentation du principe de compensation carbone / labélisation (sans délibération) 2. Validation du compte-rendu du comité syndical n°41 du 18 mars 2022 3. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 4. Rapport d'activité 2021 5. Attribution du nom de la Forêt 6. Attribution du marché de travaux d'enlèvement des dépôts illicites préalables aux travaux de boisement 7. Convention avec l'Inspection générale des car...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°40 du 21 janvier 2022 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Bilan des cessions et acquisitions 2021 4. Compte de gestion 2021 5. Approbation du Compte administratif 2021 6. Affectation des résultats 2021 7. Modification de l'AP/CP "Aménagement forestier" créée en 2018 8. Budget primitif 2022 9. Contributions des membres pour l'année 2022 10. Conventio...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°39 du 19 novembre 2021 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Avenant à la convention de mise à disposition de services et de moyens matériels entre le Département du Val d'Oise et le SMAPP 4. Création d’un poste de Directeur, à temps complet 5. Mise à jour du tableau des effectifs 6. Orientations Budgétaires 2022 7. Approbation des baux de chasse porta...

L'ordre du jour est le suivant :   Validation du compte-rendu du comité syndical n°38 du 20 septembre 2021 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Attribution du marché de travaux de démolition d’habitations avant travaux d’aménagement Attribution du marché de maitrise d'œuvre de travaux divers d'aménagement Approbation des conventions bilatérales portant éviction agricole et occupation précaire des exploitants agricoles du se...

L'ordre du jour est le suivant :   Validation des comptes rendus des comités syndicaux n°36 et 37 des 11 juin et 6 septembre 2021 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Attribution du lot 2 – création d'espaces ouverts, du marché de travaux de plantations et d’aménagements forestiers Points divers Présentation du projet et avancement