Comité syndical n°33

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°32 du 25 septembre 2020 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Approbation de la convention bilatérale portant éviction agricole de Monsieur Lionel DUQUENOY Acquisition de parcelles appartenant à la commune de Taverny Désignation d’un Vice-Président habilité à comparaître pour la signature des actes authentiques établis en la forme administrative Adop...
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Comité syndical n°32

L'ordre du jour est le suivant : Validation des comptes-rendus des comités syndicaux n°30 et 31 des 24 juin et 24 juillet 2020, Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Convention de coopération avec la Société de livraison des ouvrages olympiques pour la mise en œuvre de mesures de compensation au défrichement Convention de coopération avec la SPLA Cergy-Pontoise Aménagement pour la mise en œuvre de mesures de compensation au défrichemen...
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Comité syndical n°31

L'ordre du jour est le suivant : Installation des représentants des Communes et de la Communauté d'agglomération du Val Parisis au sein du Comité syndical Election du Président Election des représentants des Communes et de la Communauté d'agglomération du Val Parisis au sein du Bureau du Syndicat Délégations attribuées au Président Désignation de la Commission d’Appel d’Offres
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Comité syndical n°30

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°29 du 28 février 2020, Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Création d'un poste de chargé de mission – chef de projet Mise à jour du tableau des effectifs Convention avec la DDSP95 pour la mise à disposition de locaux sur le site de la ferme de la Haute Borne Mécénat Demande de subvention – Etat Points divers Convention de coopération ave...
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Comité syndical n°29

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°28 du 24 janvier 2020, Bilan des cessions et des acquisitions 2019 Compte de gestion 2019 - Compte administratif 2019  - Affectation des résultats 2019 Budget Primitif 2020 Tableau des effectifs 2020 Approbation de la convention bilatérale portant éviction agricole de la SCEA de la Haute Borne Attribution du marché de travaux pour la démolition partielle ou totale de bâtiments et enlèvement de...
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Comité syndical n°28

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du Comité syndical n°27 du 13 décembre 2019, Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Débat d'orientations budgétaires 2020 Point divers
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Comité syndical n°27

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du Comité syndical n°26 du 18 octobre 2019, Déclaration de projet relative au projet d’aménagement forestier de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt Ouverture de crédits anticipés 2020 Point divers
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Comité syndical n°26

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du Comité syndical n°25 du 11 juillet 2019, Attribution du marché Plantations 2019, Approbation de la convention bilatérale portant éviction agricole de la SCEA de la Haute Borne, Approbation de la convention de surveillance et d’interventions foncières, Durée d'amortissement des biens immobiliers, Points divers
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Comité syndical n°25

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°24 du 7 juin 2019 2. Approbation du protocole sur l’indemnisation des exploitants agricoles évincés dans le cadre du projet de réhabilitation par boisement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt 3. Demande d’aide à l’Etat pour l’évacuation de la décharge illégale située sur le site dit « des Boers » 4. Création d’un poste permanent de technicien géomaticien à temps complet 5. Point divers
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