L'ordre du jour est le suivant :
1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°20 du 21 septembre 2018,
2. Protocole d'accord avec la Chambre régionale d'Agriculture sur les conditions de maintien de l'activité agricole préalablement à la création de forêt,
3. Acquisition de "la ferme des Boërs" auprès de la SAFER,
4. Dématérialisation du contrôle de légalité,
5. Convention de mise à disposition des moyens du CD95 au SMAPP,
6. Définition, durée et organisation du temps de travail au...
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Archives
Comité Syndical n°20
L'ordre du jour est le suivant :
1. Validation des comptes-rendus des comités syndicaux n°18 du 27 avril 2018, et n° 19 du 23 juillet 2018,
2. Acquisition de terrains suite à une acquisition amiable de la SAFER par voie de substitution,
3. Protocole d'accord avec la Chambre régionale d'Agriculture sur les conditions de maintien de l’activité préalablement à la création de la forêt
4. Marché de maîtrise d’œuvre forestière
5. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Seine Normandie
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Comité syndical n°19
Comité Syndical n°18
Vendredi 27 avril 2018 à 17H00
au Conseil départemental du Val d'Oise
2 avenue du Parc, 95032 CERGY PONTOISE
Bâtiment F – Salle Sud 1
L'ordre du jour est le suivant :
Validation des comptes-rendus des comités syndicaux n°16 et n°17 du 9 Mars et 6 Avril 2018,
Bilan de la Concertation préalable,
Lancement des procédures de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) valant Mise en Compatibilité des Documents d'Urbanisme (MECDU) et d'enquêtes parcellaires,
Points divers.
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Comité Syndical n°17
Le Comité Syndical n°17 aura lieu au Conseil Départemental du Val d'Oise Vendredi 6 Avril 2018 à 17h
L'ordre du jour est le suivant :
Validation du compte-rendu du comité syndical n°16 du 9 Mars 2018,
Bilan des cessions et acquisitions des biens,
Arrêt du Compte de Gestion 2017, adoption du Compte administratif 2017 et affectation des résultats
Adoption du budget primitif 2018,
Ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) « Aménagement forestier »
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Réunion de clôture
Cette réunion permettra de tirer un bilan de la Concertation.
19 h - Salle du Conseil Municipal de Saint-Ouen l'Aumône
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Atelier n°2 – Frepillon
"Dans notre forêt , je ferai ... Les usages de la future forêt"
18h30 - Salle des fêtes
2 rue du coudray, Frepillon
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Atelier n°1 – Herblay
"Dans ma forêt, il y a ... Les aménagements de la forêt"
18h30 - salle EMA 2
27 rue des écoles, Herblay
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Réunion publique n°3 – Frepillon – Salle des fêtes
Nous vous attendons nombreux à cette réunion publique qui se déroulera dans la salle des fêtes de Frepillon, 2 rue du coudray, à 19 h.
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Réunion publique n°3 pour les habitants de Bessancourt, Frepillon et Taverny
Rendez vous à 19h à la salle Paul Bonneville, située Place du 30 Août à Bessancourt, pour la 3ème réunion publique autour de ce beau projet !
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