Présence du commissaire enquêteur dans les locaux du Syndicat mixte d'aménagement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (SMAPP) Adresse du SMAPP : Hôtel du Département, 2, avenue du parc, 95000 CERGY - Bâtiment D - 1er étage

Début d'enquête publique unique et enquête parcellaire liées au projet d'aménagement forestier

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°22 du 18 janvier 2019, 2. Élection du Président 3. Élection du Bureau 4. Modification des statuts 5. Délégations attribuées au Président 6. Bilan des cessions et des acquisitions 2018 7. Compte de gestion 2018 - Compte administratif 2018 – Affectation des résultats 8. Budget Primitif 2019 9. Tableau des effectifs 2019 10. Acquisition de parcelles auprès de la SAFER dans le cadre d’un appel à candidatu...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°21 du 30 novembre 2018, 2. Protocole d'accord avec la ville de Paris, 3. Débat d'Orientation Budgétaire 2019, 4. Ouverture anticipée des crédits pour 2019, 5. Points divers

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°20 du 21 septembre 2018, 2. Protocole d'accord avec la Chambre régionale d'Agriculture sur les conditions de maintien de l'activité agricole préalablement à la création de forêt, 3. Acquisition de "la ferme des Boërs" auprès de la SAFER, 4. Dématérialisation du contrôle de légalité, 5. Convention de mise à disposition des moyens du CD95 au SMAPP, 6. Définition, durée et organisation du temps de travail au...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation des comptes-rendus des comités syndicaux n°18 du 27 avril 2018, et n° 19 du 23 juillet 2018, 2. Acquisition de terrains suite à une acquisition amiable de la SAFER par voie de substitution, 3. Protocole d'accord avec la Chambre régionale d'Agriculture sur les conditions de maintien de l’activité préalablement à la création de la forêt 4. Marché de maîtrise d’œuvre forestière 5. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Seine Normandie ...

Vendredi 27 avril 2018 à 17H00 au Conseil départemental du Val d'Oise 2 avenue du Parc, 95032 CERGY PONTOISE Bâtiment F  – Salle Sud 1 L'ordre du jour est le suivant : Validation des comptes-rendus des comités syndicaux n°16 et n°17 du 9 Mars et 6 Avril 2018, Bilan de la Concertation préalable, Lancement des procédures de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) valant Mise en Compatibilité des Documents d'Urbanisme (MECDU) et d'enquêtes parcellaires, Points divers.

Le Comité Syndical n°17 aura lieu au Conseil Départemental du Val d'Oise Vendredi 6 Avril 2018 à 17h L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°16 du 9 Mars 2018, Bilan des cessions et acquisitions des biens, Arrêt du Compte de Gestion 2017, adoption du Compte administratif 2017 et affectation des résultats Adoption du budget primitif 2018, Ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) « Aménagement forestier » ...

Cette réunion permettra de tirer un bilan de la Concertation. 19 h - Salle du Conseil Municipal de Saint-Ouen l'Aumône