L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°52 du 11 octobre 2024 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Prorogation de la déclaration d’utilité publique au profit du Syndicat mixte d’aménagement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt dans le cadre du projet d’aménagement forestier Demande de soumission de la Forêt de Maubuisson au régime forestier Signature du projet d’acte instaurant des Obligat...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°51 du 21 juin 2024 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Projet d’application du régime forestier -exposé de Monsieur SAVATTE – ONF (sans vote) Création d’un poste d’attaché territorial, à temps non complet Mise à jour du tableau des effectifs Recrutement d’un agent contractuel lié à un accroissement temporaire d’activité Provision pour créanc...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°50 du 29 mars 2024 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Election des représentants de la Région Ile-de-France et du Département du Val d’Oise au sein du Bureau du SMAPP Rapport d’activité 2023 Adoption de la convention de mise à disposition de bureaux, de moyens et de services du Conseil départemental du Val d'Oise pour le fonctionnement du SMAPP – Pér...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°49 du 2 février 2024 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Installation de nouveaux membres suppléants pour la Région Ile-de-France et le Département du Val d’Oise 4. Election d’un nouveau membre suppléant à la Commission d’appels d’offres 5. Bilan des cessions et acquisitions 2023 6. Compte de gestion 2023 7. Approbation du Compte administratif 2023 8....

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°48 du 14 décembre 2023 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Orientations budgétaires 2024 Avis du SMAPP sur le projet du SDRIF E, mis à l’enquête publique Adhésion à l’Union Régionale des Collectivités Forestières d’Ile-de-France Points divers : Rythme des procédures foncières et mobilisation de l’Etat Audience d’appel du 23 janvier 2024 ...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°47 du 13 octobre 2023 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 4. Adoption du règlement budgétaire et financier 5. Détermination des durées d’amortissement des immobilisations 6. Ouverture de crédits par anticipation à l’adoption du Budget primitif 2024 7. Points divers a. Informatio...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°46 du 30 juin 2023 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Adoption du règlement intérieur 4. Protection sociale complémentaire (sans vote) 5. Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne 6. Examen des demandes exprimées lors de l’enquête parcellaire sur le secteur 2A (Pierrelaye et Saint-Ouenl’Aumône) 7....

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°45 du 6 avril 2023 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Installation de nouveaux membres suppléants pour la Région Ile-de-France 4. Rapport d’activité 2022 5. Attribution du marché de travaux forestiers dans les bois existants 6. Rétrocession de la parcelle BM706 située sur la commune de Bessancourt 7. Election du Président du Syndicat Mixte pour l’amén...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°44 du 16 février 2023 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Exposé de l’ONF sur le mode de traitement des bois existants Bilan des cessions et acquisitions 2022 Compte de gestion 2022 Approbation du Compte administratif 2022 Affectation des résultats 2022 Budget primitif 2023 Contributions des membres pour l'année 2023 Délégation au Prési...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°43 du 1er décembre 2022 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Orientations budgétaires 2023 Examen des demandes exprimées lors de l’enquête parcellaire sur le secteur 2A (Pierrelaye-Saint-Ouen l’aumône) Points divers Quantités plantées par essence Installation d’une caméra à Montjarret