L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°58 du 23 janvier 2026 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Bilan des cessions et acquisitions 2025 4. Compte de gestion 2025 5. Approbation du Compte administratif 2025 6. Affectation des résultats 2025 7. Budget primitif 2026 8. Contributions des membres pour l'année 2026 9. Mise à jour du règlement budgétaire et financier 10. Adhésion à la Fondat...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°57 du 10 octobre 2025 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Débat d’orientations budgétaires 2026 4. Détermination des durées d’amortissement des immobilisations 5. Remise gracieuse de pénalités de retard 6. Points divers

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°56 du 23 mai 2025 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Rapport d’activité 2024 4. Adoption du schéma directeur des pistes cyclables 5. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion de la Région Ile-de-France 6. Convention d’accès aux restaurants administratifs du Cons...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°55 du 4 avril 2025 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Provision pour créances douteuses 2025 4. Admission en non-valeur 5. Attribution du marché d’entretien de la Forêt de Maubuisson 6. Attribution du marché de conception et pose de mobilier de signalétique 7. Attribution du marché de fourniture et mise en œuvre des plantations forestières et orneme...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°54 du 7 mars 2025 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Bilan des cessions et acquisitions 2024 Compte de gestion 2024 Approbation du Compte administratif 2024 Affectation des résultats 2024 Budget primitif 2025 Contributions des membres pour l'année 2025 Avis sur le PLU de la Commune de Pierrelaye Attribution du marché de maîtrise d'œuvr...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°53 du 13 décembre 2024 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Débat d’orientations budgétaires 2025 4. Passation d’un protocole transactionnel entre le SMAPP et la société INTEGRALE ENVIRONNEMENT 5. Approbation des conventions bilatérales portant éviction agricole et occupation précaire des exploitants agricoles 6. Points divers a. Occupations illicite...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°52 du 11 octobre 2024 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Prorogation de la déclaration d’utilité publique au profit du Syndicat mixte d’aménagement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt dans le cadre du projet d’aménagement forestier Demande de soumission de la Forêt de Maubuisson au régime forestier Signature du projet d’acte instaurant des Obligat...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°51 du 21 juin 2024 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Projet d’application du régime forestier -exposé de Monsieur SAVATTE – ONF (sans vote) Création d’un poste d’attaché territorial, à temps non complet Mise à jour du tableau des effectifs Recrutement d’un agent contractuel lié à un accroissement temporaire d’activité Provision pour créanc...

L'ordre du jour est le suivant : Validation du compte-rendu du comité syndical n°50 du 29 mars 2024 Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical Election des représentants de la Région Ile-de-France et du Département du Val d’Oise au sein du Bureau du SMAPP Rapport d’activité 2023 Adoption de la convention de mise à disposition de bureaux, de moyens et de services du Conseil départemental du Val d'Oise pour le fonctionnement du SMAPP – Pér...

L'ordre du jour est le suivant : 1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°49 du 2 février 2024 2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical 3. Installation de nouveaux membres suppléants pour la Région Ile-de-France et le Département du Val d’Oise 4. Election d’un nouveau membre suppléant à la Commission d’appels d’offres 5. Bilan des cessions et acquisitions 2023 6. Compte de gestion 2023 7. Approbation du Compte administratif 2023 8....