Comité syndical n°61

25.09.2026 14:00 - 25.09.2026 16:00

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°60 du 22 mai 2026
  2. Compte-rendu des décisions prises par Philippe ROULEAU, Président, par délégation du Comité syndical
  3. Installation d’un nouveau membre titulaire pour la Communauté d’agglomération Val Parisis
  4. Modification des statuts du SMAPP
  5. Adoption du règlement intérieur
  6. Suppression d’un emploi d’attaché territorial à temps non complet
  7. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
  8. Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
  9. Adhésion à l’Union Régionale des Collectivités Forestières d’Ile-de-France
  10. Admission en non-valeurs – créances irrécouvrables
  11. Provision pour créances douteuses 2026
  12. Signature d’une convention autorisant l’occupation à titre précaire des locaux à usage d’habitation appartenant au SMAPP
  13. Points divers