Comité syndical n°42

L’ordre du jour est le suivant :
1. Présentation du principe de compensation carbone / labélisation (sans délibération)
2. Validation du compte-rendu du comité syndical n°41 du 18 mars 2022
3. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
4. Rapport d’activité 2021
5. Attribution du nom de la Forêt
6. Attribution du marché de travaux d’enlèvement des dépôts illicites préalables aux travaux de boisement
7. Convention avec l’Inspection générale des carrières pour la surveillance des cavités souterraines sises Bois de la Garenne de Maubuisson dans la Commune de Méry-sur-Oise
8. Convention de mécénat entre la Fondation d’entreprise groupe EDF et le SMAPP
9. Demande d’ouvertures d’enquêtes parcellaires sur l’ensemble du périmètre du projet d’aménagement forestier du SMAPP
10. Organisation du temps de travail des agents du SMAPP
11. Convention d’accès aux restaurants administratifs du Conseil départemental pour les agents du SMAPP
12. Points divers
– Infractions au Code de l’urbanisme
– Point d’avancement des acquisitions foncières