Agenda

L’historique des comités syndicaux est disponible dans cet agenda :

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  • Comité syndical n°54

    Comité syndical n°54

    16:00 -18:00
    07.03.2025

    L’ordre du jour est le suivant :

    1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°53 du 13 décembre 2024
    2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
    3. Débat d’orientations budgétaires 2025
    4. Passation d’un protocole transactionnel entre le SMAPP et la société INTEGRALE ENVIRONNEMENT
    5. Approbation des conventions bilatérales portant éviction agricole et occupation précaire des exploitants
    agricoles
    6. Points divers
    a. Occupations illicites

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