Agenda

L’ordre du jour est le suivant :

1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°44 du 16 février 2023
2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
3. Exposé de l’ONF sur le mode de traitement des bois existants
4. Bilan des cessions et acquisitions 2022
5. Compte de gestion 2022
6. Approbation du Compte administratif 2022
7. Affectation des résultats 2022
8. Budget primitif 2023
9. Contributions des membres pour l’année 2023
10. Délégation au Président pour la demande de subvention au titre du volet 2 auprès de Conseil départemental du Val d’Oise
11. Délégation au Président pour les demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France
12. Délégation au Président pour la demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds Vert
13. Rétrocession de la parcelle BM706 située sur la commune de Bessancourt
14. Délégation au Président des demandes d’autorisation de travaux sur les bois existants
15. Recrutement d’un agent contractuel lié à un accroissement d’activité
16. Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
17. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
18. Points divers