Agenda

L’historique des comités syndicaux est disponible dans cet agenda :

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  • Comité syndical n°41

    Comité syndical n°41

    16:30 -17:30
    18.03.2022

    L’ordre du jour est le suivant :
    1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°40 du 21 janvier 2022
    2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
    3. Bilan des cessions et acquisitions 2021
    4. Compte de gestion 2021
    5. Approbation du Compte administratif 2021
    6. Affectation des résultats 2021
    7. Modification de l’AP/CP « Aménagement forestier » créée en 2018
    8. Budget primitif 2022
    9. Contributions des membres pour l’année 2022
    10. Convention d’occupation précaire avec Monsieur Daniel AUGUSTO PINTO et Madame Carla FERREIRA DA CRUZ
    11. Convention d’occupation précaire avec Monsieur José Carlos AUGUSTO
    12. Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre de travaux divers d’aménagement
    13. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux d’éradication des dépôts illicites préalables au boisement sur le secteur situé au nord du Chemin de Saint-Prix
    14. Dépôt d’un permis de démolir pour un bien situé au 2 rue de la Colonne à Méry-sur-Oise
    15. Dépôt d’un permis de démolir pour un bien situé au 12 chemin du Bois Boulet à Méry-sur-Oise
    16. Attribution d’un nom à la Forêt
    17. Points divers
    − Compensation carbone / Labélisation
    − Requête pour occupation illicite
    − Information sur les premières des

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