Agenda

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    < 2019 >
    juin 07 - juin 10
    • 07
      07.Juin.Vendredi

      Comité syndical n°24

      14:00 -17:00
      07.06.2019

      L’ordre du jour est le suivant :

      1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°23 du 15 mars 2019
      2. Protocole transactionnel avec GEOFIT Expert
      3. Acquisition des parcelles appartenant à la SAFER
      4. Acquisition de parcelles appartenant au Conseil Départemental du Val d’Oise
      5. Acquisition des parcelles appartenant à la commune de Bessancourt
      6. Acquisition des parcelles appartenant à la commune de Méry-sur-Oise
      7. Acquisition des parcelles appartenant à la commune de Taverny
      8. Contrat préalable à la cession du foncier avec la Région Ile de France
      9. Convention de compensation forestière avec la SGP
      10. Action sociale – adhésion au Pass Territorial du CIG de la Grande Couronne (annule et remplace la délibération 18-26 du 30 novembre 2018)
      11. Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus
      12. Modalités de remboursement des frais de déplacement des agents
      13. Création d’un poste permanent de Responsable administratif et financier
      14. Tableau des effectifs
      15. Mise en place du régime indemnitaire pour la filière technique
      16. Convention d’accès aux restaurants administratifs du Conseil Départemental du Val d’Oise
      17. Point divers : – Protocole agricole – Enquête publique

    • 08
      08.Juin.Samedi

      Permanence du commissaire enquêteur à la mairie de Méry-sur-Oise

      09:00 -12:00
      08.06.2019

      Présence du commissaire enquêteur à la mairie de Méry-sur-Oise

      Adresse de la mairie : 14 avenue Marcel Perrin – 95540 Méry-sur-Oise

    09
    09.Juin.Dimanche
    Aucun événement
    10
    10.Juin.Lundi
    Aucun événement