Agenda

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    < 2018 >
    novembre 30 - décembre 03
    • 30
      30.Novembre.Vendredi

      Comité syndical n°21

      14:00 -17:00
      30.11.2018

      L’ordre du jour est le suivant :

      1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°20 du 21 septembre 2018,
      2. Protocole d’accord avec la Chambre régionale d’Agriculture sur les conditions de maintien de l’activité agricole préalablement à la création de forêt,
      3. Acquisition de « la ferme des Boërs » auprès de la SAFER,
      4. Dématérialisation du contrôle de légalité,
      5. Convention de mise à disposition des moyens du CD95 au SMAPP,
      6. Définition, durée et organisation du temps de travail au SMAPP,
      7. Participation en risque santé et prévoyance,
      8. Action sociale – adhésion au Pass Territorial du CIG,
      9. Points divers :
      – Protocole foncier avec la ville de Paris
      – Acquisitions SAFER

    01
    01.Décembre.Samedi
    Aucun événement
    02
    02.Décembre.Dimanche
    Aucun événement
    03
    03.Décembre.Lundi
    Aucun événement