Comité syndical n°50

Arrière
21.06.2024 16:30 - 21.06.2024 18:00

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°50 du 29 mars 2024
  2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
  3. Election des représentants de la Région Ile-de-France et du Département du Val d’Oise au sein du Bureau du SMAPP
  4. Rapport d’activité 2023
  5. Adoption de la convention de mise à disposition de bureaux, de moyens et de services du Conseil départemental du Val d’Oise pour le fonctionnement du SMAPP – Période 2024-2026
  6. Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs
  7. Actualisation du Périmètre d’intervention du SMAPP
  8. Approbation des conventions bilatérales portant éviction agricole et occupation précaire des exploitants agricoles
  9. Approbation de la convention bilatérale portant éviction agricole et réquisition d’emprise totale de Monsieur Didier BECAM
  10. Convention portant autorisation de travaux et d’aménagement sur les chemins ruraux
  11. Points divers
    1. Rapport de l’ONF sur les plantes invasives
    2. Signalétique
    3. Point marchés publics
    4. Lancement de la campagne de plantations 2024/2025
    5. Remise d’un objet symbolique aux mécènes