Agenda

L’historique des comités syndicaux est disponible dans cet agenda :

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  • Comité syndical n°33

    Comité syndical n°33

    17:00 -19:00
    10.12.2020

    L’ordre du jour est le suivant :

    1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°32 du 25 septembre 2020
    2. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du Comité syndical
    3. Approbation de la convention bilatérale portant éviction agricole de Monsieur Lionel DUQUENOY
    4. Acquisition de parcelles appartenant à la commune de Taverny
    5. Désignation d’un Vice-Président habilité à comparaître pour la signature des actes authentiques établis en la forme administrative
    6. Adoption du Règlement intérieur
    7. Convention de mise à disposition des moyens du Conseil Départemental du Val d’Oise
    8. Adhésion au PASS Territorial du CIG de la Grande Couronne
    9. Modification des représentants auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXIMILIEN
    10. Ouverture de crédits par anticipation à l’adoption du Budget primitif 2021
    11. Points divers
      • Arrêté de cessibilité
      • Présentation du schéma directeur des plantations 2021/2022
      • Acquisition des parcelles appartenant aux membres du SMAPP
      • Information camps de Montarcy
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