Agenda

L’historique des comités syndicaux est disponible dans cet agenda :

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  • Comité Syndical n°17

    Comité Syndical n°17

    17:00 -19:00
    06.04.2018

    Le Comité Syndical n°17 aura lieu au Conseil Départemental du Val d’Oise Vendredi 6 Avril 2018 à 17h

    L’ordre du jour est le suivant :

    1. Validation du compte-rendu du comité syndical n°16 du 9 Mars 2018,
    2. Bilan des cessions et acquisitions des biens,
    3. Arrêt du Compte de Gestion 2017, adoption du Compte administratif 2017 et affectation des résultats
    4. Adoption du budget primitif 2018,
    5. Ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) « Aménagement forestier »
    6. Création d’un poste de Chargé de mission Foncier
    7. Tableau des effectifs au 6 avril 2018
    8. Points divers.
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  • Comité Syndical n°18

    Comité Syndical n°18

    17:00 -19:00
    27.04.2018

    Vendredi 27 avril 2018 à 17H00
    au Conseil départemental du Val d’Oise
    2 avenue du Parc, 95032 CERGY PONTOISE

    Bâtiment F  – Salle Sud 1

    L’ordre du jour est le suivant :

    1. Validation des comptes-rendus des comités syndicaux n°16 et n°17 du 9 Mars et 6 Avril 2018,
    2. Bilan de la Concertation préalable,
    3. Lancement des procédures de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) valant Mise en Compatibilité des Documents d’Urbanisme (MECDU) et d’enquêtes parcellaires,
    4. Points divers.
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